Le coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé ) a pour rôle, dans une opération de construction, de veiller au respect des règles de prévention édictées par le Code du travail. Les principaux objectifs étant :
- Prévenir les risques de co-activités, résultant de l’intervention de plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises sur le chantier
- Eviter et combattre les risques professionnels
- Organiser le cantonnement commun et l’activité sur le chantier (douches, vestiaires, sanitaires…)
- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités et mettre en œuvre les protections collectives et/ou individuelles adéquates
- Adapter le travail à l’homme
- Donner des instructions aux travailleurs et planifier la prévention.
La Mission du Coordonnateur SPS est encadrée par le Code du Travail.
3 catégories d’opérations déterminant les niveaux de coordination de sécurité
- Catégorie 1 : opérations de plus de 10 000 hommes x jour (soit plus de 80 000 h ou environ 4 M €) avec au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou 5 pour les opérations de génie civil
- Catégorie 2 : opérations de plus de 500 hommes x jour (soit 4 000 h ou environ 300 000 €) ou chantier de 30 jours avec un effectif en pointe supérieur à 20 salariés et hors catégorie 1
- Catégorie 3 : autres opérations
Les missions de Coordination SPS sont classées en trois catégories art. L 4532-1 :
- Dans les phases conception et réalisation art. L 4532-3
- Elle est nommé par le Maître d’Ouvrage art. L 4532-4
- Un contrat de mission SPS doit être signé entre le Maître d’Ouvrage et le Coordonnateur SPS art. L 4532-5
La mission du Coordonnateur SPS :
- Ouvre le registre journal dès signature du contrat
- Commence le D.I.U.O. (Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage)
- Élabore le PGC (Plan Général de Coordination)
- Préside le CISSCT (niveau 1)
- Procède aux inspections communes avec les Entreprises avant le début des travaux
- Reçoit les PPSPS de chaque Entreprise et les harmonise
- Complète au fur et à mesure le D.I.U.O.
- Met à jour dès que besoin le PGC(S) (niveau 1 & 2)(niveau 3)
- Participe aux réunions de chantier et effectue les visites inopinées selon le contrat
- Finalise le D.I.U.O. et le remet au Maître de d’Ouvrage